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Marques déposées par Alain Prunet
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Le Mas de l'Espagnol
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Le Mas de l'Espagnol
Alain Prunet
Miquel SA

Numéro de dépôt :
3641888
Date de dépôt :
06/04/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Le Mas de l\'Espagnol de Alain Prunet

Présentation de la marque Le Mas de l'Espagnol

Déposée par voie électronique le 6 avril 2009 par Alain Prunet et la Société Anonyme (SA) Miquel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Mas de l'Espagnol »

Les déposants sont Alain Prunet domicilié(e) ZA la Garenne 12300 Bouillac - France et la Société Anonyme (SA) Miquel domicilié(e) ZA La Garenne 12300 Bouillac - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain Prunet domicilié(e) ZA la Garenne 12300 Bouillac - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Alain Prunet a également déposé les autres marques suivantes : Lou Compostelou , Lou Cazelou , L'Astet , Secret des Terroirs


Alain Prunet - ZA la Garenne 12300 Bouillac - France

Miquel SA - ZA La Garenne 12300 Bouillac - France - SIREN 3


Alain Prunet - ZA la Garenne 12300 Bouillac - France


Publication - Publication le 15 mai 2009 au BOPI 2009-20

Inscription le 15 février 2010 - Rejet total n°516021 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-15

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson.